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CalédoStock met à disposition des séquences vidéo et des photographies tournées en Nouvelle-Calédonie, destinées à être intégrées aux productions de ses clients. La création d'un compte est libre : elle donne accès au catalogue et aux aperçus en basse définition, gratuits et sans limite.
Les fichiers originaux s'obtiennent par un paiement en ligne par carte bancaire, réglé avant tout téléchargement. Le paiement est opéré par un prestataire agréé : aucune donnée de carte ne transite par ce site ni n'y est conservée.
L'ensemble des séquences vidéo, des photographies, des images d'aperçu, des textes et des éléments graphiques présents sur le site sont la propriété exclusive de Thomas Roinel, protégés au titre du droit d'auteur.
Le téléchargement d'un fichier n'emporte pas transfert de propriété : il ouvre un droit d'utilisation dont l'étendue est définie par le bon de cession de droits émis avec chaque commande. Sont notamment exclues la revente, la sous-licence et la mise à disposition des fichiers à des tiers.
Les aperçus basse définition portent un filigrane. Toute tentative de retrait de ce filigrane ou d'utilisation de ces aperçus en diffusion constitue une contrefaçon.
L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du service et l'exactitude des informations techniques associées aux fichiers (résolution, cadence, définition, colorimétrie), sans pouvoir garantir l'absence d'interruption ou d'erreur. Les utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants et des téléchargements effectués depuis leur compte.
Les présentes mentions sont soumises au droit applicable en Nouvelle-Calédonie. Tout litige relève de la compétence des juridictions de Nouméa, à défaut de résolution amiable.
